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Inscription au registre des VTC. Les exploitants de VTC peuvent également avoir recours, à titre exceptionnel, à des véhicules ou à des conducteurs dans le cadre de manifestations commerciales, sportives, culturelles, éducatives ou politiques ou d’événements précis justifiant un tel recours.

Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC) – professionnels |

Ils vtd faire leur demande en utilisant leur espace personnel sur le registre des exploitants de VTC. Obtenir mes codes d’accès. Les préfectures sont compétentes pour maaron la carte professionnelle elles instruisent, examinent et valident les dossiers de demande de carte.

Elle est disponible à partir de votre espace personnel sur le registre, onglet « commande macarons ».

VTC : une carte professionnelle et un macaron sécurisés

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Conformément à la loi du 6 janvier modifiée, vos droits d’accès, de rectification ou d’opposition, pour motifs légitimes, peuvent être exercés par courrier recommandé avec accusé de réception à UNI MEDIAS, CIL, 22 rue Letellier Paris Cedex 15, accompagné d’une copie maacaron votre pièce d’identité.

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Nouvelle vignette VTC obligatoire dès le 1er septembre 2017 !

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Guide de la déclaration de revenus – Impôts Accéder au service en ligne Ministère macagon des transports. En cas de recours exceptionnel à un véhicule foire, salon, problème technique sur un véhicule. Vous pouvez aussi nous écrire sur la boîte électronique suivante: