TÉLÉCHARGER DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS MAROC

Les formulaires à télécharger: Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Quelle est votre demande? Tribunal de première instance. J Sarah Larhdasse Merci. Accusé de dépôt de la demande d’immatriculation des salariés original.

Nom: demande dimmatriculation cnss maroc
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Licence: Usage Personnel Seulement
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Personne responsable Agent d’Accueil. Fonctionnement de la caisse CIMR: Vous êtes ici Vos démarches. Demande de bénéfice du reliquat de l’indemnité pour perte d’emploi Télécharger PDF. Demande de rectification de la date de naissance Télécharger PDF. Ce formulaire doit être accompagné, selon ddmande nature de la modification, des pièces justificatives suivantes:. Comment procéder à l’immatriculation de vos salariés?

Obtenir dimjatriculation formulaire de l’immatriculation des salariés Déposer le dossier Retirer les cartes d’immatriculations des salariés. Pour préserver les droits de vos salariés vous devez: Modifier cette étape dans le site d’administration.

Cette étape est en cours d’édition. Dimmatrjculation d’un extrait K-bis autre société Lettre sollicitant l’envoi d’un extrait K-bis à l’attention du amroc du Tribunal de Commerce du lieu d’immatriculation de la société.

Demande d’immatriculation Cnss – Aide Afrique

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Demande de pension de vieillesse Télécharger PDF.

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Ddmande conforme de la pièce d’identité. Combien de temps ça dure?

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Site web de la CNSS. Recevez toute l’actualité des tendances du marché de l’emploi. Demande de perception d’allocations familiales Télécharger PDF.

Formulaires à télécharger

Déclaration sur l’honneur de propriété d’un équidé Modèle de déclaration sur l’honneur de propriété d’un équidé. CFA pour la copie conforme de la pièce d’identité. Mise à jour de la carte d’immatriculation cheval ou poney Lettre pour demander la mise à jour de la carte d’immatriculation aux Haras demand suite à l’achat d’un cheval de sang ou d’un poney.

Déclaration sur l’honneur de non immatriculation à la C. Nunero de cnss maroc – 1 message. Pièce d’identité copie simple ou extrait d’acte de naissance, le cas échéant. Changement immatriculation cyclomoteur suite à un changement de domicile Vous achetez un cyclomoteur d’occasion déjà immatriculé et dimmatriculaton en circulation aprèsvous demandez le changement d’immatriculation.

S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:.

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Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

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Formulaires assurés / CNSS

Commentaires sur les conditions. Pour ce faire, il faut présenter à l’agence CNSS la plus proche un dossier dmande. Indemnités journalières dimmatriclation maternité Si vous êtes enceinte et salariée, vous avez droit à des indemnités journalières de maternité, si un arrêt de travail est nécessaire par la proximité de votre accouchement. Commentaires dimmstriculation les contacts. Primes et indémnités marroc soumises à la cotisation Recrutement: Je veu connaitre le numero d’immatriculation de ma carte national d’identité ivoirienne.

Pour ce faire, il faut présenter à l’agence CNSS la plus proche un dossier constitué des pièces suivantes: Accueil Procédures A propos e-Réclamation.

Aperçu et impression

Eemande à savoir Recours administratif. J Sarah Larhdasse Merci. A Paiement maro l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

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Où devez vous aller?